Mentions Légales

ASSAINITEC® est une marques commerciales déposées, propriété de la société ASSAINITEC S.A.S

Siège Social France: Assainitec S.A.S- 909 Avenue des platanes – 34 970 LATTES – SAS – SIREN 803700251 – Contact numéro vert 0800 083 830 – capital 15 000€ Inscription au registre des métiers 803700251RM034 – TVA Intracommunautaire FR89803700251 – Responsable de la publication & contact Service Marketing Allo Plombier

Droit d’auteur – Copyright – Marques

L’ensemble de ce site (contenu et présentation) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et d’une manière générale sur la propriété intellectuelle et industrielle.
Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle (droits d’auteur, brevets, marques), dont en particulier les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des données, fichiers et tous éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et droits de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à Assainitec SAS (copyright © ASSAINITEC®), – et à ses éventuels tiers donneurs de licence -, y compris notamment en ce qui concerne les documents téléchargeables, les représentations graphiques, iconographiques, photographiques, numériques ou audiovisuelles, et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l’intégration dans ce site, par Assainitec®, de leurs œuvres de quelque nature qu’elles soient.
La reproduction partielle ou intégrale des éléments précités et d’une manière générale, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit, est formellement interdite, sans l’accord écrit et préalable de Aassainitec S.A.S..
La reproduction des textes et pages web du site sur un support papier demeure interdite.
Par ailleurs, toutes les marques citées et logos représentés sur ce site sont propriété de la société Assainitec SAS